Actes administratifs - Délibérations 2024

 
 
 
Titre Date Type
marché "renouvellement des canalisations d'eaux usées - programme 2024 - lot 1" sélection de l'entreprise
délib_2024050437
12 Septembre 2024 1,2 Mo, Fichier PDF
convention constitutive d'un groupement de commande pour l'acquisition de véhicules à moteur d'occasion
délib_2024040436
12 Septembre 2024 750,8 Ko, Fichier PDF
décision modificative n°2
délib_2024030435
12 Septembre 2024 718,5 Ko, Fichier PDF
transfert des résultats de clôture des budgets cimetière et maison funéraire de la ville de Cavalaire au SIVOM
délib_2024020434
12 Septembre 2024 1,6 Mo, Fichier PDF
rapport d'activité 2023
délib_2024010433
12 Septembre 2024 3,7 Mo, Fichier PDF
PV de mise à disposition de biens et de cession de stock Cavalaire-sur-Mer
délib_2024090331
24 Juin 2024 5,6 Mo, Fichier PDF
vente du camion Renault Premium
délib_2024080330
24 Juin 2024 511,8 Ko, Fichier PDF
demande de délégation de la compétence assainissement collectif
délib_2024070329
24 Juin 2024 1,4 Mo, Fichier PDF
convention de dépotage - révision des prix et limitation des volumes dépotés
délib_2024060328
24 Juin 2024 557,9 Ko, Fichier PDF
rapport annuel sur le prix et la qualité de l'assainissement collectif
délib_2024050327
24 Juin 2024 1,3 Mo, Fichier PDF
décision modificative n°1
délib_2024040326
24 Juin 2024 774,1 Ko, Fichier PDF
marché "contrôle de conformité des parties communes des copropriétés" sélection de l'entreprise
délib_2024030325
24 Juin 2024 904,1 Ko, Fichier PDF
marché "fourniture et installation d'un groupe électrogène" sélection de l'entreprise
délib_2024020324
24 Juin 2024 941,3 Ko, Fichier PDF
marché "traitement et transport des boues" sélection de l'entreprise
délib_2024010323
24 Juin 2024 1016,6 Ko, Fichier PDF
PV de mise à disposition de biens et de cession de stock La Croix Valmer
délib_2024100332
24 Mai 2024 1,2 Mo, Fichier PDF
affectation des résultats de l'exercice 2023 des budgets M14 et M49
délib_2024040218
11 Avril 2024 579,9 Ko, Fichier PDF
approbation du compte administratif M 49
délib_2024030217bis
11 Avril 2024 849,1 Ko, Fichier PDF
approbation du compte administratif M14
délib_2024030217
11 Avril 2024 849,1 Ko, Fichier PDF
approbation des comptes de gestion 2023
délib_2024020216
11 Avril 2024 656,8 Ko, Fichier PDF
convention d'adhésion à la prestation examens psychotechniques du CDG83
délib_2024010215
11 Avril 2024 2 Mo, Fichier PDF
convention de servitudes avec ENEDIS pour la réalisation de divers travaux
délib_2024080222
11 Avril 2024 2,7 Mo, Fichier PDF
modification de la régie d'avance eaux usées
délib_2024070221
11 Avril 2024 805 Ko, Fichier PDF
modification de la durée d'amortissement dans le cadre du budget M49
délib_2024060220
11 Avril 2024 594,1 Ko, Fichier PDF
adoption du budget primitif 2024 maison funéraire
délib_2024050219
11 Avril 2024 1,4 Mo, Fichier PDF
adoption du budget primitif 2024 M57
délib_2024050219
11 Avril 2024 1,4 Mo, Fichier PDF
adoption du budget primitif 2024 M49
délib_2024050219
11 Avril 2024 1,4 Mo, Fichier PDF
adoption du budget primitif 2024 caveaux
délib_2024050219
11 Avril 2024 1,4 Mo, Fichier PDF
attribution d'une subvention annuelle à l'Amicale du personnel
délib_2024140114
19 Février 2024 436,2 Ko, Fichier PDF
prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
délib_2024130113
19 Février 2024 1,2 Mo, Fichier PDF
convention de mise à disposition d'un fontionnaire territorial par Cavalaire-sur-Mer
délib_2024120112
19 Février 2024 1 Mo, Fichier PDF
mise à disposition de biens au cimetière par le service STEU
délib 2024_110111
19 Février 2024 483 Ko, Fichier PDF
avance de trésorerie du budget principal au bugdet annexe maison funéraire
délib_2024100110
19 Février 2024 513,6 Ko, Fichier PDF
répartition des charges du cimetière intercommunal de Pardigon
délib_2024090109
19 Février 2024 503,2 Ko, Fichier PDF
fixation des tarifs des caveaux et des redevances des concessions funéraires
délib_2024080108
19 Février 2024 1,1 Mo, Fichier PDF
validation du nom du cimetière intercommunal de Pardigon
délib_2024060106
19 Février 2024 425 Ko, Fichier PDF
modification de la délégation d'attribution de l'organe délibérant
délib_2024050105
19 Février 2024 513,6 Ko, Fichier PDF
modification du tableau des effectifs
délib_2024040104
19 Février 2024 552,5 Ko, Fichier PDF
modification du règlement assainissement et hydraulique
délib_2024030103
19 Février 2024 1,5 Mo, Fichier PDF
approbation règlement budgétaire et financier
délib_2024020102
19 Février 2024 747,9 Ko, Fichier PDF
débat d'orientations budgétaires
délib_2024010101
19 Février 2024 654,9 Ko, Fichier PDF
 
 
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