Actes administratifs - Délibérations 2026

 
 
 
Titre Date Type
Désignation des délégués du SIVOM au Comité Technique
delib_2026110333
6 Mai 2026 819,9 Ko, Fichier PDF
Désignation des délégués du SIVOM au SICTIAM
delib_2026100332
6 Mai 2026 777,8 Ko, Fichier PDF
Désignation d'un représentant du SIVOM au CNAS
delib_2026090331
6 Mai 2026 739,2 Ko, Fichier PDF
Indemnités de fonctions
delib_2026080330
6 Mai 2026 790,2 Ko, Fichier PDF
Délégation d'attributions du SIVOM au Président
delib_2026070329
6 Mai 2026 695,2 Ko, Fichier PDF
Désignation des membres du Bureau
delib_2026060328
6 Mai 2026 586,4 Ko, Fichier PDF
Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres
delib_2026050327
6 Mai 2026 712 Ko, Fichier PDF
Création et composition des commissions thématiques
delib_2026040326
6 Mai 2026 702,8 Ko, Fichier PDF
Election du Vice-Président
delib_2026030325
6 Mai 2026 850,1 Ko, Fichier PDF
Election du Président
delib_2026020324
6 Mai 2026 806,6 Ko, Fichier PDF
Installation du Comité Syndical
delib_2026010323
6 Mai 2026 689,5 Ko, Fichier PDF
Vote du budget primitif 2026 budget M57
délib_2026110217
10 Mars 2026 796,7 Ko, Fichier PDF
Modification du tableau des effectifs
délib_2026160222
10 Mars 2026 849,4 Ko, Fichier PDF
Instauration du régime des autorisations spéciales d'absence
délib_2026150221
10 Mars 2026 798,5 Ko, Fichier PDF
Vote du budget primitif 2026 budget M4 caveaux
délib_2026140220
10 Mars 2026 600,8 Ko, Fichier PDF
Vote du budget primitif 2026 budget M4 maison funéraire
délib_2026130219
10 Mars 2026 745,5 Ko, Fichier PDF
Vote du budget primitif 2026 budget M49 assainissement
délib_2026120218
10 Mars 2026 817 Ko, Fichier PDF
Affectation du résultat de l'exercice 2025 du budget M4 caveaux
délib_2026100216
10 Mars 2026 642 Ko, Fichier PDF
Affectation du résultat de l'exercice 2025 du budget M4 maison funéraire
délib_2026090215
10 Mars 2026 665,3 Ko, Fichier PDF
Affectation du résultat de l'exercice 2025 du budget M57
délib_2026080214
10 Mars 2026 651,3 Ko, Fichier PDF
Approbation du compte administratif 2025 budget M4 caveaux
délib_2026070213
10 Mars 2026 720,2 Ko, Fichier PDF
Approbation du compte administratif 2025 budget M4 maison funéraire
délib_2026060212
10 Mars 2026 709,9 Ko, Fichier PDF
Approbation du compte administratif 2025 budget M57
délib_2026050211
10 Mars 2026 720,3 Ko, Fichier PDF
Approbation du compte de gestion 2025 budget M4 caveaux
délib_2026040210
10 Mars 2026 752,4 Ko, Fichier PDF
Approbation du compte de gestion 2025 budget M4 maison funéraire
délib_2026030209
10 Mars 2026 767,3 Ko, Fichier PDF
Approbation du compte de gestion 2025 budget M57
délib_2026010207
10 Mars 2026 751 Ko, Fichier PDF
Participation financière du SIVOM au titre de la PSC risque santé
délib_2026020102
5 Février 2026 767,7 Ko, Fichier PDF
Débat d'Orientations Budgétaires
délib_2026010101
5 Février 2026 854,7 Ko, Fichier PDF
Acceptation de la cession gratuite d'un module préfabriqué par la commune de Cavalaire
délib_2026060106
5 Février 2026 878 Ko, Fichier PDF
Approbation de l'avenant n°2 à la convention de mutualisation de services avec Cavalaire
délib_2026050105
5 Février 2026 856,8 Ko, Fichier PDF
Approbation de la convention de mutualisation de services avec la commune de La Croix Valmer
délib_2026040104
5 Février 2026 1,1 Mo, Fichier PDF
Attribution du marché d'achat d'une cribleuse
délib_2026030103
5 Février 2026 451,6 Ko, Fichier PDF
 
 
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