Actes administratifs - Délibérations 2025

 
 
 
Titre Date Type
Décision modificative n°1
délib_2025040314
22 Mai 2025 526,1 Ko, Fichier PDF
Marché "suivi du milieu récepteur" - sélection de l'entreprise
délib_2025030313
22 Mai 2025 488,8 Ko, Fichier PDF
Approbation du règlement de la maison funéraire de Cavalaire-sur-Mer
délib_2025020312
22 Mai 2025 1,8 Mo, Fichier PDF
Rapport annuel sur le prix et la qualité de l'assainissement collectif 2024
délib_2025010311
22 Mai 2025 927,1 Ko, Fichier PDF
Convention de transfert de la maîtrise d'ouvrage à la SPL Port Heraclea
délib_2025080318
22 Mai 2025 823,6 Ko, Fichier PDF
Adhésion au secteur CNRACL du CDG83
délib_2025070317
22 Mai 2025 583,6 Ko, Fichier PDF
Restitution d'un bien mis à disposition par la commune de Cavalaire-sur-Mer
délib_2025060316
22 Mai 2025 637,7 Ko, Fichier PDF
Avenant n°2 à la convention de mutualisation de services entre le SIVOM et Cavalaire
délib_2025050315
22 Mai 2025 700,7 Ko, Fichier PDF
Modification du tableau des effectifs
délib_2025060210
24 Mars 2025 924,2 Ko, Fichier PDF
Création d'un emploi permanent
délib_2025050209
24 Mars 2025 700,5 Ko, Fichier PDF
Adoption des budgets primitifs 2025
délib_2025040208
24 Mars 2025 405 Ko, Fichier PDF
Affectation des résultats de l'exercice 2024
délib_2025030207
24 Mars 2025 604,8 Ko, Fichier PDF
Approbation des comptes administratifs 2024
délib_2025020206
24 Mars 2025 495,6 Ko, Fichier PDF
Approbation des comptes de gestion 2024
délib_2025010205
24 Mars 2025 739,5 Ko, Fichier PDF
Débat d'Orientations budgétaires
délib_2025040104
20 Février 2025 2,1 Mo, Fichier PDF
Entretien extérieur des postes de relevage de La Croix Valmer
délib_2025030103
20 Février 2025 1 Mo, Fichier PDF
Modification du tableau des effectifs
délib_2025020102
20 Février 2025 1,6 Mo, Fichier PDF
Approbation des statuts consolidés du SIVOM du littoral des Maures
délib_2025010101
20 Février 2025 953,5 Ko, Fichier PDF
 
 
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