Actes administratifs - Délibérations 2025

 
 
 
Titre Date Type
Marché "renouvellement de canalisations d'eau usées - programme 2025"
délib_2025030524
11 Septembre 2025 754,6 Ko, Fichier PDF
Marché "étude diagnostique du réseau d'assainissement collectif"
délib_2025020523
11 Septembre 2025 727,9 Ko, Fichier PDF
Indemnité Horaire pour travaux supplémentaire (IHTS)
délib_2025120533
11 Septembre 2025 849,9 Ko, Fichier PDF
Droits des agents - version consolidée
délib_2025110532
11 Septembre 2025 936,3 Ko, Fichier PDF
Création d'un poste d'apprenti à la STEP intercommunale de Pardigon
délib_2025100531
11 Septembre 2025 688,5 Ko, Fichier PDF
Convention ACFI 2026-2028 avec le CDG83
délib_2025090530
11 Septembre 2025 1,3 Mo, Fichier PDF
Régime des provisions semi-budgétaires à partir de l'exercice 2025
délib_2025080529
11 Septembre 2025 991 Ko, Fichier PDF
Décision motificative n°3 (M57et M49)
délib_2025070528
11 Septembre 2025 914,3 Ko, Fichier PDF
Admission des titres en non-valeur - créances irrécouvrables
délib_2025060527
11 Septembre 2025 733,3 Ko, Fichier PDF
Correction sur exercice antérieur : rattrapage des amortissements
délib_2025050526
11 Septembre 2025 653,2 Ko, Fichier PDF
Avenant n°2 à la convention de dépotage
délib_2025040525
11 Septembre 2025 694,4 Ko, Fichier PDF
Rapport d'activité 2024
délib_2025010522
11 Septembre 2025 5,4 Mo, Fichier PDF
Participation au financement de l'assainissement collectif : abrogation de la délibération n°2025-03-04-21
délib_2025030421
30 Juin 2025 560,5 Ko, Fichier PDF
Décision modificative n°2
délib_2025020420
30 Juin 2025 833,2 Ko, Fichier PDF
Délégation de la compétence "assainissement collectif" au SIVOM du littoral des Maures
délib_2025010419
30 Juin 2025 2 Mo, Fichier PDF
Décision modificative n°1
délib_2025040314
22 Mai 2025 526,1 Ko, Fichier PDF
Marché "suivi du milieu récepteur" - sélection de l'entreprise
délib_2025030313
22 Mai 2025 488,8 Ko, Fichier PDF
Approbation du règlement de la maison funéraire de Cavalaire-sur-Mer
délib_2025020312
22 Mai 2025 1,8 Mo, Fichier PDF
Rapport annuel sur le prix et la qualité de l'assainissement collectif 2024
délib_2025010311
22 Mai 2025 927,1 Ko, Fichier PDF
Convention de transfert de la maîtrise d'ouvrage à la SPL Port Heraclea
délib_2025080318
22 Mai 2025 823,6 Ko, Fichier PDF
Adhésion au secteur CNRACL du CDG83
délib_2025070317
22 Mai 2025 583,6 Ko, Fichier PDF
Restitution d'un bien mis à disposition par la commune de Cavalaire-sur-Mer
délib_2025060316
22 Mai 2025 637,7 Ko, Fichier PDF
Avenant n°2 à la convention de mutualisation de services entre le SIVOM et Cavalaire
délib_2025050315
22 Mai 2025 700,7 Ko, Fichier PDF
Modification du tableau des effectifs
délib_2025060210
24 Mars 2025 924,2 Ko, Fichier PDF
Création d'un emploi permanent
délib_2025050209
24 Mars 2025 700,5 Ko, Fichier PDF
Adoption des budgets primitifs 2025
délib_2025040208
24 Mars 2025 405 Ko, Fichier PDF
Affectation des résultats de l'exercice 2024
délib_2025030207
24 Mars 2025 604,8 Ko, Fichier PDF
Approbation des comptes administratifs 2024
délib_2025020206
24 Mars 2025 495,6 Ko, Fichier PDF
Approbation des comptes de gestion 2024
délib_2025010205
24 Mars 2025 739,5 Ko, Fichier PDF
Débat d'Orientations budgétaires
délib_2025040104
20 Février 2025 2,1 Mo, Fichier PDF
Entretien extérieur des postes de relevage de La Croix Valmer
délib_2025030103
20 Février 2025 1 Mo, Fichier PDF
Modification du tableau des effectifs
délib_2025020102
20 Février 2025 1,6 Mo, Fichier PDF
Approbation des statuts consolidés du SIVOM du littoral des Maures
délib_2025010101
20 Février 2025 953,5 Ko, Fichier PDF
 
 
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